Objectif général :
Le cours de Droit fiscal vise à initier les étudiants au système fiscal dans son ensemble et plus particulièrement à l’IPP. Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l’occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l’importance de l’usage de la législation fiscale et de la recherche documentaire.
Objectifs spécifiques :
Au terme de l’enseignement, l’étudiant sera capable d’appréhender la situation fiscale d’un contribuable de base. Il sera capable d’appliquer les connaissances théoriques de base, de les transposer et les appliquer les aux cas concrets en remplissant une déclaration IPP d’un contribuable. Il sera capable de retrouver des informations dans le Code d’impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l’utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière. Il saura dialoguer, être à l’écoute, évaluer les risques et oser poser des choix tout en gardant un esprit de conciliation.
Contenu :
Après une introduction au système fiscal dans son ensemble (différence entre impôt direct et indirect, structure de l’impôt, etc.), nous aborderons ensuite l’étude de l’IPP (impôt des personnes physiques). Des exercices et simulations permettrons aux étudiants de mettre en pratique la matière ainsi que de se familiariser avec l’usage du code d’impôts sur les revenus.