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Année académique : 2024-2025
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité - option fiscalité
Volume horaire : 36 périodes
Nombre de crédits : 4
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q2
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Comptabilité des sociétés Code U.E. : CF209 / CFIS0009
Pondération : 80 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 2 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Comptabilité des sociétésNoël Yves, 36

Coordonnées du responsable de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Aider à la création et à la gestion de sociétés, de même qu’à leur restructuration ou liquidation.
- Établir le diagnostic de la situation comptable, fiscale et financière d’une entreprise, cerner et définir les problématiques éventuelles et proposer des solutions et recommandations.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d’entreprises.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.

- Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes.
- Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Comptabilité des sociétés

A la fin du cours, l’étudiant sera capable de :

- de maîtriser de manière théorique et  pratique les différentes écritures spécifiques à la comptabilité des sociétés (constitution, variations de capital, liquidation).

- maîtriser les éléments importants relatifs à l'élaboration d'un plan financier simple.
- d’intégrer ces concepts dans le cadre des normes comptables belges et du droit des sociétés.
- Appliquer les aspects théoriques  et pratiques vus précédemment afin d’établir  des documents de synthèse d’ordres financiers et comptables.
- Interpréter les résultats obtenus afin d’analyser la situation financière de l’entreprise et donner des conseils d’optimisation.
- Justifier et démontrer les conclusions obtenues.
 
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Comptabilité des sociétés

Le cours théorique sera dispensé en utilisant le syllabus fourni par le professeur afin de présenter les normes légales relatives à la comptabilité des sociétés.
Les aspects pratiques seront abordés sous la forme d’exercices à résoudre avec l’assistance du professeur. Les séances sont prévues en présentiel. 

 
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Comptabilité des sociétés

Le contrôle de l'acquisition des connaissances se fera de deux manières :
- en procédant de manière continue aux corrections individuelles des exercices faits en classe ou à domicile ;
- par l’organisation d’une épreuve écrite en juin notée sur 80 points. La deuxiéme session reprendra la matière de la première et sera également notée sur 80 points.

L'évaluation est prévue en présentiel. 
Pondération A.A. :

1 : Comptabilité des sociétés

Une épreuve écrite en juin notée sur 80 points. La deuxiéme session reprendra la matière de la première et sera également notée sur 80 points.
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Comptabilité des sociétés
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Comptabilité des sociétés
Sources, références et supports éventuels :

1 : Comptabilité des sociétés

Les ouvrages et textes de références sont les suivants :
- « La Comptabilité des Sociétés », de Jean-Pierre Vincke,  Editions Standaard, 2014.
- « Comptabilité managériale, 3. Les règles d'évaluation», de Fabienne Guerra, Editions De Boeck, 2011.
- « La comptabilité financière à votre portée», de Nadine Descendre et Anne Gomez, Editions Kluwer, 2011.

- « La Comptabilité des entreprises – Des principes comptables aux comptes annuels », de Jean-Pierre Vincke, Editeur Larcier Eds, 2023.
Pondération U.E. :

Une épreuve écrite en juin notée sur 80 points. La deuxiéme session reprendra la matière de la première et sera également notée sur 80 points.
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).
Dans le courant de l’année académique 2024-2025, la HEL basculera la gestion informatique des études qu’elle organise et de ses étudiants sur un nouveau logiciel et un nouveau portail.
En ce qui concerne les évaluations, dans certains cas, l’évaluation finale d’une Unité d’enseignement s’exprime sous la forme d’une note spéciale (qui n’est pas une note numérique) qui se retrouve sur le bulletin. La présence d’une de ces notes entraîne automatiquement la non-validation de l’Unité d’enseignement.
Le tableau de correspondance ci-dessous reprend l’ensemble des « notes spéciales », leur signification ainsi que leur transcription dans le logiciel actuel et le nouveau logiciel.
Explication de la note spéciale Logiciel actuel (Proeco) Nouveau logiciel
Absence pour maladie ou autre motif légitime (l’étudiant a prévenu dans les formes et délais de son absence à l’examen conformément à l’article 57 a) du RGEE et le motif a été retenu par le président du jury) CM (certificat médical) ou ML (motif légitime) E (excusé)
Note de présence (l’étudiant a prévenu qu’il ne passerait pas l’examen conformément à l’article 58 du RGEE) PR P
Absence injustifiée (l’étudiant n’a pas justifié son absence par un certificat médical ou un motif légitime ou l’absence n’a pas été annoncée ou encore le motif légitime n’a pas été retenu par le président du jury) PP (pas présenté) A (absent)
Fraude (annulation de la note pour sanction disciplinaire) FR (fraude) F (fraude)