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Année académique : 2023-2024
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité - option fiscalité
Volume horaire : 60 périodes
Nombre de crédits : 5
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Contrôle et expertise comptable Code U.E. : CF323
Pondération : 100 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 3 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Contrôle et expertise comptableNoël Yves, 60

Coordonnées du responsable de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be),

Prérequis :

Corequis :

Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Aider à la création et à la gestion de sociétés, de même qu’à leur restructuration ou liquidation.
- Établir le diagnostic de la situation comptable, fiscale et financière d’une entreprise, cerner et définir les problématiques éventuelles et proposer des solutions et recommandations.
- Optimiser le système d’information comptable.
- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d’entreprises.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.

- Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes.
- Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Développer et assurer le suivi des procédures de contrôle interne.
- Mettre en place des outils de gestion des flux d’information économique et comptable (collecter les informations, classer et archiver les documents, ...).
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Contrôle et expertise comptable

A la fin du cours, l’étudiant sera capable de :

- de maîtriser de manière théorique et  pratique les différentes écritures spécifiques à la comptabilité générale approfondie des entreprises.
- d’intégrer ces concepts dans le cadre des normes comptables belges, internationales et du droit des sociétés.                                                                                                                                                                                                                                                                                      - Enumérer,exécuter et contrôler les différentes opérations effectuées dans le cadre de la clôture annuelle de la comptabilité d’une entreprise.
- Maîtriser et utiliser de manière adéquate les notions suivantes : amortissements et immobilisés, rémunérations, provisions comptables, comptes de régularisation, impôts, affectation du résultat, le leasing et le renting, les subsides, les opérations en devises, les acomptes, la gestion des stocks, les placements financiers, les plus-values de réalisation et réévaluation, les subides, les régles de contrôle interne et externe.
- Appliquer les aspects théoriques  et pratiques vus précédemment afin d’établir  des documents de synthèse d’ordres financiers et comptables.
- Interpréter les résultats obtenus afin d’analyser la situation financière de l’entreprise et donner des conseils d’optimisation.
- Justifier et démontrer les conclusions obtenues.


 



Description des méthodes d'enseignement :

1 : Contrôle et expertise comptable

Le cours théorique sera dispensé en utilisant le syllabus fourni par le professeur afin de présenter les normes légales relatives à la comptabilité générale ainsi qu'aux contrôles internes et externes des entreprises. Le professeur mettra à la dispostion des étudiants différents avis de la CNC afin de les analyser avec eux.
Les aspects pratiques seront abordés sous la forme d’exercices à résoudre avec l’assistance du professeur.

Les séances sont prévues en présentiel.
 



Modalités et critères d'évaluation :

1 : Contrôle et expertise comptable

Le contrôle de l'acquisition des connaissances se fera de deux manières :
- en procédant de manière continue aux corrections individuelles des exercices faits en classe ou à domicile ;
- par l’organisation d’une épreuve écrite en janvier notée sur 100 points. La deuxiéme session reprendra la même matière que la première et sera également notée sur 100 points.

L'évaluation est prévue en présentiel. 

Pondération A.A. :

1 : Contrôle et expertise comptable

Une épreuve écrite en janvier notée sur 100 points. La deuxiéme session reprendra la même matière que la première et sera également notée sur 100 points.

Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Contrôle et expertise comptable

Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Contrôle et expertise comptable

Sources, références et supports éventuels :

1 : Contrôle et expertise comptable

Les ouvrages et textes de références sont les suivants :
- « La Comptabilité des Sociétés », de Jean-Pierre Vincke,  Editions Standaard, 2014.
- « Comptabilité managériale, 3. Les règles d'évaluation», de Fabienne Guerra, Editions De Boeck, 2011.
- « La comptabilité financière à votre portée», de Nadine Descendre et Anne Gomez, Editions Kluwer, 2011.

- « Traité de comptabilisation », de Joseph Antoine, Rose-Marie Dehan-Maroye et Catherine Dendauw, Editions De Boeck, 2007.

- « Principes de comptabilisation », d’Erik De Lembre, Michel vander Linden, Stéphane Mercier, Els De Wielemaker, Editions Wolters Kluwer, 2016.

- les différents avis de la Commission des Normes Comptables (http://www.cnc-cbn.be/fr)

- Site de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises. www.ibr-ire.be



Pondération U.E. :

Une épreuve écrite en janvier notée sur 100 points. La deuxiéme session reprendra la même matière que la première et sera également notée sur 100 points.

Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).