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Année académique : 2023-2024
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité - option fiscalité
Volume horaire : 48 périodes
Nombre de crédits : 3
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Etude de logiciels fiscaux niveau approfondi Code U.E. : CF326
Pondération : 60 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 3 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Etude de logiciels fiscauxNoël Yves, 24
Etude de logiciels fiscaux - TPNoël Yves, 24

Coordonnées du responsable de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Comprendre les problématiques de son client, de l'entreprise et de son environnement.
- Établir le diagnostic de la situation comptable, fiscale et financière d’une entreprise, cerner et définir les problématiques éventuelles et proposer des solutions et recommandations.
- Optimiser le système d’information comptable.
- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.

- Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes.
- Établir les plans financiers et élaborer des prévisions.
- Mettre en place, alimenter et utiliser des outils de pilotage, de reporting et de contrôle de gestion.
- Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur.
- Utiliser des interfaces informatiques et des logiciels comptables et de gestion.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Actualiser ses connaissances et ses compétences.
- Mettre en place des outils de gestion des flux d’information économique et comptable (collecter les informations, classer et archiver les documents, ...).
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Etude de logiciels fiscaux

A la fin du cours, l’étudiant sera capable de :

- Enumérer les différentes opérations effectuées dans le cadre de la rédaction d’une déclaration à l’impôt des personnes physiques et des sociétés en utilisant un logiciel fiscal.

- Maîtriser et utiliser de manière adéquate les notions suivantes : logiciel fiscal, déclaration IPP, déclaration I.Soc, prévisions fiscales.

- Appliquer les aspects théoriques et pratiques vus précédemment pour remplir à l’aide d’un logiciel fiscal une déclaration à l’impôt des sociétés et à l’impôt des personnes physiques, développer une procédure de contrôle de ces documents en fonction des exigences légales et effectuer une prévision fiscale fiable.

- Démontrer via l'établissement d'un plan financier et de calculs de prévisions fiscales à l'impôt des personnes physiques et à l'impôt des sociétés les avantages qu'un indépendant en personne physique peut avoir à constituer une société afin d'y exercer son activité.

- Interpréter les résultats obtenus afin d’analyser la situation fiscale de la personne ou de la société et donner des conseils d’optimalisation fiscale. Justifier et démontrer les conclusions obtenues;

- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données;

- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.



2 : Etude de logiciels fiscaux - TP

L’étudiant doit maîtriser et utiliser de manière adéquate les notions suivantes :

- Initiation à l'utilisation d’un logiciel de prévisions financières « Hannah et HannaHLisa » uniquement en mode démo via des tutos.

- Appliquer les aspects théoriques et pratiques vus précédemment pour remplir à l’aide d’un logiciel fiscal une déclaration à l’impôt des sociétés et à l’impôt des personnes physiques, développer une procédure de contrôle de ces documents en fonction des exigences légales et effectuer une prévision fiscale fiable.

- Démontrer via l'établissement d'un plan financier et de calculs de prévisions fiscales à l'impôt des personnes physiques et à l'impôt des sociétés les avantages qu'un indépendant en personne physique peut avoir à constituer une société afin d'y exercer son activité.

- Interpréter les résultats obtenus afin d’analyser la situation fiscale de la personne ou de la société et donner des conseils d’optimalisation fiscale. Justifier et démontrer les conclusions obtenues.

- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.

- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

 
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Le cours théorique sera dispensé en utilisant les documents et le logiciel fiscal fourni par le professeur afin d'établir des déclarations à l'impôt des personnes physiques et à l'impôt des sociétés.

Les aspects pratiques seront abordés sous la forme d’exercices à résoudre avec l’assistance du professeur.

Les séances sont prévues en présentiel.



2 : Etude de logiciels fiscaux - TP

Le cours théorique sera dispensé en utilisant les documents et les logiciels fournis par le professeur afin d'établir des déclarations à l'impôt des personnes physiques, à l'impôt des sociétés et établir des plans financiers..

Les aspects pratiques seront abordés sous la forme d’exercices à résoudre avec l’assistance du professeur. Les séances sont prévues en présentiel
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Le contrôle de l'acquisition des connaissances se fera de deux manières :

- en procédant de manière continue aux corrections individuelles des exercices faits en classe ou à domicile ;

- par l’organisation d’une épreuve écrite intégrée en janvier notée sur 30 points.

La deuxiéme session reprendra la même matière et sera également notée sur 30 points.

L'évaluation est prévue en présentiel.

2 : Etude de logiciels fiscaux - TP

Le contrôle de l'acquisition des connaissances se fera de deux manières :

- en procédant de manière continue aux corrections individuelles des exercices faits en classe ou à domicile ;

- par l’organisation d’une épreuve écrite en janvier notée sur 30 points. La deuxiéme session reprendra la même matière et sera également notée sur 30 points.

L'évaluation est prévue en présentiel.

 

 
Pondération A.A. :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Une épreuve écrite intégrée en janvier notée sur 30 points.

La deuxiéme session reprendra la même matière et sera également notée sur 30 points.

2 : Etude de logiciels fiscaux - TP

Une épreuve écrite en janvier notée sur 30 points.

La deuxiéme session reprendra la même matière et sera également notée sur 30 points.
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Etude de logiciels fiscaux

2 : Etude de logiciels fiscaux - TP
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Etude de logiciels fiscaux

2 : Etude de logiciels fiscaux - TP
Sources, références et supports éventuels :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Les ouvrages de références sont les suivants :

- « Guide-impôts 2023 » ; Test Achats.

- « Maitrisez l’I.Soc », Dominique Darte et Yves Noël, Edipro , 2023.

- Brochures explicatives de l'administration fiscale relatives à l'impôt des personnes physiques et l'impôt des sociétés.



2 : Etude de logiciels fiscaux - TP

Les ouvrages de références sont les suivants :

- « Guide-impôts 2023 » ; Test Achats.

- « Maitrisez l’I.Soc », Dominique Darte et Yves Noël, Edipro , 2023.

- Brochures explicatives de l'administration fiscale relatives à l'impôt des personnes physiques et l'impôt des sociétés.

Utilisation d’un certain nombre de site comme par exemple :

Le logiciel Hannah : http://www.idsoft.be/fr/hannah/logiciel-business-plan-financier/

 
Autres informations (AA) :

1 : Etude de logiciels fiscaux

2 : Etude de logiciels fiscaux - TP

Matériel :

Chaque étudiant dispose d’un PC en classe, de plus un local d'informatique relié à Internet est

accessible aux étudiants pendant la semaine.
Pondération U.E. :

60
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).