Objectif général :
Le cours de Fiscalité et exercices 1 vise à initier dans un premier temps les étudiants aux grandes règles qui régissent le droit fiscal (notions de base imposable, de période imposable, etc.). Dans un deuxième temps, le cours se focalisera sur l’impôt sur les revenus et plus spécifiquement à l’impôt des personnes physiques (IPP). Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l’occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l’importance de l’usage de la législation fiscale et de la recherche documentaire.
Objectifs spécifiques :
Au terme de l’enseignement, l’étudiant sera capable d’appréhender la situation fiscale d’un contribuable soumis à l’IPP. Il sera capable d’appliquer les connaissances théoriques de base, de les transposer et les appliquer les aux cas concrets en remplissant une déclaration IPP d’un contribuable (partie 1 de la déclaration). Il sera capable de retrouver des informations dans le Code d’impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l’utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière. Il saura dialoguer, être à l’écoute, évaluer les risques et oser poser des choix tout en gardant un esprit de conciliation.
Contenu :
Après un bref examen du système fiscal applicable à l’impôt sur les revenus, nous aborderons ensuite l’étude de l’IPP. Des exercices et simulations permettrons aux étudiants de mettre en pratique la matière ainsi que de se familiariser avec l’usage du Code d’impôts sur les revenus.