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Année académique : 2023-2024
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité
Volume horaire : 24 périodes
Nombre de crédits : 2
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Droit civil Code U.E. : CP106
Pondération : 40 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 1 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Droit civilPaquot Michelle, 24

Coordonnées du responsable de l'UE :

Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be),

Prérequis :

Corequis :

Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Négocier, argumenter et défendre les dossiers.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Assurer le suivi de ses dossiers.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Droit civil

En terme de savoirs :

L’étudiant sera capable de restituer et expliquer les thématiques abordées durant les cours de droit civil et visant notamment le  droit familial et droit patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux, successions et libéralités); droit des biens et droits réels; droit des obligations et des contrats.

Chacune de ces thématiques fait l'objet de notions théoriques et pratiques.

En terme d'aptitudes :

A l’issue du cours, l’étudiant sera capable définir la place du droit, ses mécanismes essentiels et les fins qu'il poursuit.

L’étudiant pourra justifier d’un démarche réflexive prenant appui sur un socle élémentaire de notions juridiques et choisir une terminologie appropriée et précise.

Il pourra identifier des situations juridiques problématiques et proposer des actions de prévention ou de résolution adaptées.

Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie.

En terme de savoir-être : 

L’étudiant pourra faire preuve d’esprit critique, de curiosité intellectuelle et de créativité.

 



Description des méthodes d'enseignement :

1 : Droit civil

L'enseignement repose sur : 

  • Une méthode expositive sur la base de notes, d'articles, de brochures, ...
  • Des éléments de théorie et des exercices

 

 

 



Modalités et critères d'évaluation :

1 : Droit civil

Première session : 

L'examen est écrit

L’épreuve peut être organisée sur base de : 

  • questions à choix multiples 
  • questions ouvertes et/ou fermées
  • questions de connaissance, de compréhension et de réflexion
  • exercices, analyse de documents, ...

Les critères seront la clarté, la précision, la pertinence  et la structure de la réponse.

L'étudiant veillera à s'exprimer de manière correcte et à respecter les règles d'orthographe dans ses écrits. 

L’organisation de l’épreuve écrite est prévue au sein de la haute école sauf si les conditions sanitaires, réglementaires ou les contraintes d’organisation recommandaient une épreuve à distance.  

Les modalités de l’épreuve d’examen sont définies par le professeur et les étudiants sont invités à être attentifs aux consignes.

Autre(s) session(s) :

Modalités identiques à la première session.

Pondération A.A. :

1 : Droit civil

Première session :

L'examen écrit vaut 40 points.

Autre(s) session(s) :

L' examen écrit vaut 40 points.

 

Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Droit civil

Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Droit civil

Sources, références et supports éventuels :

1 : Droit civil

L'étudiant a à sa disposition un syllabus structuré qui reprend la matière abordée au cours.

Ce syllabus comprend une table des matières, une bibliographie, des notes dactylographiées et structurées en parties, chapitres, sections, ... ainsi que des schémas, exemples, ...

 



Pondération U.E. :

Première session :

L'examen écrit vaut 40 points.

Autre(s) session(s) :

L' examen écrit vaut 40 points.

 

Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).