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Année académique : 2024-2025
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité
Volume horaire : 72 périodes
Nombre de crédits : 7
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q2
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Organisation, gestion et législation de l’entreprise. Code U.E. : CP133 / CPTA0013
Pondération : 140 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 1 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Droit de l'entreprisePaquot Michelle, 36
Organisation et gestion de l'entrepriseKaisin Isabelle, 36

Coordonnées du responsable de l'UE :

Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Kaisin Isabelle (Isabelle.KAISIN@hel.be), Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Aider à la création et à la gestion de sociétés, de même qu’à leur restructuration ou liquidation.
- Comprendre les problématiques de son client, de l'entreprise et de son environnement.
- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d’entreprises.
- Négocier, argumenter et défendre les dossiers.
- Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.
- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Droit de l'entreprise

Le cours de Droit de l'entreprise s'articule autour de trois grands thèmes :

1) Naissance de l'entreprise (personne physique?, société?, quelle forme?, formalités, etc.),

2) Vie au sein de l'entreprise (organes et fonctionnement de l'entreprise),

3) Fin de l'entreprise (faillite, PRJ, etc.).

L'étudiant est invité à se projeter en tant qu'entrepreneur afin de découvrir les motivations et contraintes (administratives, financières, etc.) de la création d’entreprise, les enjeux, les différentes parties prenantes et l’organisation de leurs relations. La matière vise notamment la notion d'entreprise, la forme, les statuts, les organes, les modalités d'administration, l'évolution de l’entreprise ou la faillite.

A l’issue du cours, l’étudiant pourra justifier d’un socle de connaissances juridiques de base et choisir une terminologie juridique appropriée et précise, y compris dans ses nuances. Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie. Il sera apte à tirer le meilleur parti des ressources qui sont à disposition. Il saura se documenter sur l’actualité, comprendre et analyser cette documentation. Il saura faire preuve d'esprit critique afin de ne pas faire siennes des idées fausses ou en rupture avec son identité. Il sera apte à exprimer sa pensée de façon construite et rigoureuse. Il veillera à réaliser des synergies entre les différentes matières qui sont enseignées.



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Le cours s'articule autour de 2 grands thèmes :

  1. L'entreprise
  2. Les fonctions de l'entreprise

En fin de cours, l'étudiant sera capable :

- d’identifier les finalités, fonctions et stratégies de l’entreprise ;

- de commenter des documents relevant de cette matière.

 
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Droit de l'entreprise

L'enseignement est prioritairement donné en présentiel mais un enseignement hybride (en présentiel et/ou à distance via système de visio-conférence, PPT commenté, etc.) reste possible en cas de nécessité.

Une méthode expositive informelle et fonctionnelle sur base d'un syllabus, d'articles et d'exercices pratiques (analyse de statuts, mises en situation, recherche sur la BCE, recherches personnelles des étudiants pour compléter certains sujets, etc.) est privilégiée.

Un exercice pratique de création d'entreprise peut être proposé et les réalisations seront intégrées dans l'évalution finale.

Dans ce cadre, l'exercice est à réaliser en groupe. En conséquence, la présence aux cours et la participation active sont des éléments essentiels de la réussite.

L'objectif  de l'exercice est de permettre  à l’étudiant de mettre en pratique différents aspects de la matière, de développer des compétences associée à la gestion de projet, la dynamique de groupe, l'organisation, le respect des échéances, etc.

Pour la réalisation de l'exercice qui se déroulera sur plusieurs séances de cours, les étudiants peuvent  bénéficier de l’aide, des conseils et des activités proposées par les professeurs de l'unité d'enseignement, ainsi que des réflexions apportées par les autres étudiants.

La finalité de l'exercice  est la réalisation d'un travail de groupe écrit. Ce travail sera présenté oralement avant le début de la session d'évaluation.



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Enseignement en présentiel.

Des visites d'entreprises peuvent être organisées avec présence obligatoire.

Méthode expositive informelle et fonctionnelle sur base d'un syllabus, d'articles, et d'exercices pratiques.

La présence au cours et la participation active de l'étudiant sont vivement recommandées. Elles permettront non seulement à l’étudiant de mieux comprendre les différents aspects de la matière, mais elle sera aussi l’occasion de bénéficier de l’aide, des conseils et des activités proposées par l'enseignant, ainsi que des réflexions apportées par les autres étudiants.

Cette présence est d'autant plus essentielle qu'un travail est à réaliser (les consignes précises seront précisées en classe et déposées dans la teams).
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Droit de l'entreprise

L'examen de premère session comporte deux parties :

1) Un travail de groupe avec exposé oral en présentiel (ou à distance dans des situations exceptionnelles) ou travail individuel selon consignes à préciser .

L'exposé en groupe vise les réalisations au sein du projet de création d'entreprise. Cet exposé sera le reflet d'un travail à développer en cours de quadrimestre suivant les consignes à recevoir incluant  le respect des échéances annoncées .

La présentation orale est réalisée en dehors de la session suivant les consignes à recevoir. Cette partie de l'évaluatun est commune aux deux cours de l'unité d'enseignement. Les deux professeurs attribueront donc une seule note pour le travail réalisé incluant la partie écrite et la présentation orale. Cette note sera prise en considération dans l'évaluation de chaque unité, suivant la pondération annoncée ci-après.

L'absence de participation au travail  sera noté 0 pour cette partie de l'examen. Une participation limitée à la présentation orale sera considérée comme insuffisante pour la réussite de cette partie de l'évaluation.

2) Un examen écrit en présentiel (sauf circonstances exceptionnelles) sur la matière du Droit de l'entreprise. L'évaluation peut être réalisée pour cette partie sur base de questions ouvertes, questions à choix multiples, analyse de documents, mise en situation (casus), etc.

L'évaluation de seconde session ne comporte qu'une seule partie.

Il n'y a pas de seconde session possible pour la réalisation du travail  et en conséquence, seul l'examen écrit en présentiel sera pris en consdération. L'évaluation peut être réalisée pour cette partie sur base de questions ouvertes, questions à choix multiples, analyse de documents, mise en situation (casus), etc.

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

L'évaluation comporte deux parties :

1. Un travail écrit avec exposé oral en présentiel.

Cet exposé sera le reflet d'un travail à développer en cours de quadrimestre suivant les consignes à recevoir incluant  le respect des échéances annoncées .

La présentation orale est réalisée en dehors de la session d'examens suivant les consignes à recevoir. L'absence de participation au travail sera noté 0 pour cette partie de l'examen. Une participation limitée à la présentation orale sera considérée comme insuffisante pour la réussite de cette partie de l'évaluation.

2.  Un examen écrit sur la matière vue au cours (questions ouvertes, QCM, analyses de mise en situation, exercices, etc.) ainsi que sur les thèmes abordés lors de la réalisation du travail.
             
Pondération A.A. :

1 : Droit de l'entreprise

1ère session :   Travail  (écrit et oral): 40 points   +  Examen  : 60 points
2ème session :  Examen : 100 points


 

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

1ère session :   Travail  (écrit et oral) : 40 points   +  Examen  : 60 points
2ème session :  Examen : 100 points (pas de travail à présenter), voir point 2 ci-dessus pour la matière.
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Droit de l'entreprise

2 : Organisation et gestion de l'entreprise
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Droit de l'entreprise

2 : Organisation et gestion de l'entreprise
Sources, références et supports éventuels :

1 : Droit de l'entreprise

Bibliographie :
Code de droit économique
Code des Sociétés et associations
http://www.notaire.be
La Société en poche, Editions Kluwer

Les références renseignées aux séances orales et dans le syllabus.
 



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Bibliographie :
Entrepreneuriat , Léger-Jarniou C. (2016) Ed. Dunod
Marketing stratégique et opérationnel, Lambin J-J.- De Moerloose (2016) (2016) 9ème edition, Ed. Dunod
Supports :
Différentes sources et cours de la HEL
Pondération U.E. :
140
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).
Dans le courant de l’année académique 2024-2025, la HEL basculera la gestion informatique des études qu’elle organise et de ses étudiants sur un nouveau logiciel et un nouveau portail.
En ce qui concerne les évaluations, dans certains cas, l’évaluation finale d’une Unité d’enseignement s’exprime sous la forme d’une note spéciale (qui n’est pas une note numérique) qui se retrouve sur le bulletin. La présence d’une de ces notes entraîne automatiquement la non-validation de l’Unité d’enseignement.
Le tableau de correspondance ci-dessous reprend l’ensemble des « notes spéciales », leur signification ainsi que leur transcription dans le logiciel actuel et le nouveau logiciel.
Explication de la note spéciale Logiciel actuel (Proeco) Nouveau logiciel
Absence pour maladie ou autre motif légitime (l’étudiant a prévenu dans les formes et délais de son absence à l’examen conformément à l’article 57 a) du RGEE et le motif a été retenu par le président du jury) CM (certificat médical) ou ML (motif légitime) E (excusé)
Note de présence (l’étudiant a prévenu qu’il ne passerait pas l’examen conformément à l’article 58 du RGEE) PR P
Absence injustifiée (l’étudiant n’a pas justifié son absence par un certificat médical ou un motif légitime ou l’absence n’a pas été annoncée ou encore le motif légitime n’a pas été retenu par le président du jury) PP (pas présenté) A (absent)
Fraude (annulation de la note pour sanction disciplinaire) FR (fraude) F (fraude)