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Année académique : 2021-2022
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité
Volume horaire : 90 périodes
Nombre de crédits : 7
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q2
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Organisation, gestion et législation de l’entreprise. Code U.E. : CP133
Pondération : 140 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 1 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Droit de l'entreprisePaquot Michelle, 45
Organisation et gestion de l'entrepriseROSU Stephanie, 45

Coordonnées du responsable de l'UE :

Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be), ROSU Stephanie (Stephanie.ROSU@hel.be),

Prérequis :

Corequis :

Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Aider à la création et à la gestion de sociétés, de même qu’à leur restructuration ou liquidation.
- Comprendre les problématiques de son client, de l'entreprise et de son environnement.
- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d’entreprises.
- Négocier, argumenter et défendre les dossiers.
- Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.
- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Droit de l'entreprise

Le cours de Droit de l'entreprise s'articule autoure de trois grands thèmes : Naissance de l'entreprise (personne physique?, société?, quelle forme?, etc.), organes et fonctionnement de l'entreprise, vie et fin de l'entreprise.

L'étudiant est invité à se projeter en tant qu'entrepreneur afin de découvrir les motivations et contraintes (administratives, financières, etc) de la création d’entreprise, les enjeux, les différentes parties prenantes et l’organisation de leurs relations. La matière vise notamment la notion d'entreprise, la forme, les statuts, les organes, les modalités d'administration, l'évolution de l’entreprise ou la faillite.

A l’issue du cours, l’étudiant pourra justifier d’un socle de savoirs juridiques de base et choisir une terminologie juridique appropriée et précise, y compris dans ses nuances. Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie. Il sera apte à tirer le meilleur parti des ressources qui sont à disposition. Il saura se documenter sur l’actualité, comprendre et analyser cette documentation. Il saura faire preuve d'esprit critique afin de ne pas faire siennes des idées fausses ou en rupture avec son identité. Il sera apte à exprimer sa pensée de façon construite et rigoureuse. Il veillera à réaliser des synergies entre les différentes matières qui sont enseignées.



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Le cours s'articule autour de 2 grands thèmes :

  1. L'entreprise
  2. Les fonctions de l'entreprise

En fin de cours, l'étudiant sera capable :

- d’identifier les finalités, fonctions et stratégies de l’entreprise ;

- de commenter des documents relevant de l’entreprise.

 



Description des méthodes d'enseignement :

1 : Droit de l'entreprise

Enseignement hybride (en présentiel et/ou à distance via système de visio-conférence, PPT commenté, etc.) en fonction de l'évolution de la situation sanitaire. Méthode expositive informelle et fonctionnelle sur base d'un syllabus, d'articles, et d'exercices pratiques (analyse de statuts, mises en situations, recherche sur la BCE, recherches personnelles des étudiants pour compléter certains sujets, etc.)

La présence au cours et la participation de l'étudiant sont vivement recommandées. Elles permettront non seulement à l’étudiant de mieux comprendre les différents aspects de la matière, mais elle sera aussi l’occasion de bénéficier de l’aide, des conseils et des activités proposées par le professeur, ainsi que des réflexions apportées par les autres étudiants.



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Enseignement en présention ou hybride (en présentiel et/ou à distance via système de visio-conférence, PPT commenté, etc.) en fonction de l'évolution de la situation sanitaire. Une visite d'entreprise peut être envisagée.

Méthode expositive informelle et fonctionnelle sur base d'un syllabus, d'articles, et d'exercices pratiques.

La présence au cours et la participation active de l'étudiant sont vivement recommandées. Elles permettront non seulement à l’étudiant de mieux comprendre les différents aspects de la matière, mais elle sera aussi l’occasion de bénéficier de l’aide, des conseils et des activités proposées par l'enseignant, ainsi que des réflexions apportées par les autres étudiants.



Modalités et critères d'évaluation :

1 : Droit de l'entreprise

L'examen comporte deux parties :

- Un travail de groupe avec exposé oral en présentiel ou à distance selon les circonstances sanitaires (l’exercice est de convaincre les Professeurs en tant qu’investisseurs de la qualité et de la viabilité de votre projet d'entreprise) ou travail individuel selon consignes

- Un examen écrit en présentiel ou à distance selon les circonstances sanitaires sur la matière du Droit de l'entreprise : questions ouvertes, QCM, analyses de mise en situation, etc.
             

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

L’évaluation comporte 2 parties :

  1. Un travail écrit individuel à remettre au plus tard le jour fixé pour l'examen écrit
  2. Un examen écrit en présentiel ou à distance selon les circonstances sanitaires

Les modalités d’évaluation restent identiques dans toutes les situations, seuls changent si besoin les « moyens » utilisés (en présentiel ou à distance).


 

 

 

Pondération A.A. :

1 : Droit de l'entreprise

1ère session :   Travail  : 40 points   +  Examen  : 40 points
2ème session : Travail  : 40 points   +  Examen : 40 points

Attention : pas de report de note des AA d'une année à l'autre
 

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

1e session

Travail écrit : 30 % de la note finale

Examen écrit : 70 % de la note finale

2e session

Examen écrit : 100% de la note finale

 

Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Droit de l'entreprise

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Droit de l'entreprise

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Sources, références et supports éventuels :

1 : Droit de l'entreprise

Bibliographie :
Code de droit économique
Code des Sociétés et associations
http://www.notaire.be
La Société en poche, Editions Kluwer
 



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Bibliographie :
Entrepreneuriat , Léger-Jarniou C. (2016) Ed. Dunod
Marketing stratégique et opérationnel, Lambin J-J.- De Moerloose (2016) (2016) 9ème edition, Ed. Dunod
Supports :
Différentes sources et cours de la HEL



Pondération U.E. :

140

Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).