En terme de savoirs :
L’étudiant sera capable de restituer et expliquer les principes de base et éléments fondamentaux de la matière.
La matière s'articule autour de trois grands thèmes :
Naissance de l'entreprise, organes et fonctionnement de l'entreprise, évolutions ou fin de l'entreprise.
L'étudiant est invité à se projeter en tant qu'entrepreneur afin de découvrir les enjeux, contraintes et difficultés au sein de l'entreprise.
Les éléments suivants seront abordés :
Partie I. L’entreprise dans le droit belge.
Chapitre 1. L’entreprise et le droit.
Chapitre 2. Les sources du droit de l’entreprise.
Chapitre 3. La notion d’entreprise.
Partie II. La création d’entreprise.
Chapitre 1. Qui peut exercer une activité en tant que travailleur indépendant ?
Chapitre 2. Démarches à accomplir.
Chapitre 3. Comment choisir la forme d’entreprise pour exercer son activité professionnelle ?
Chapitre 4. Conditions d’existence et obligations des sociétés.
Partie III. La société active.
Chapitre 1. Tableau comparatif des principales sociétés.
Chapitre 2. Notions principales.
Chapitre 3. Analysons les différentes formes de sociétés.
Chapitre 4. L’économie sociale.
Chapitre 5. LES PRATIQUES DU MARCHE.
Partie IV. La fin de la société.
Détection des entreprises en difficulté
La continuité des entreprises
La faillite
Dissolution et liquidation volontaire
Dissolution et liquidation judiciaire.
La « turbo-liquidation » en un acte
La fusion et l’absorption.
Partie V. a franchise ou l’autre manière d’entreprendre.
Partie VI. LE BAIL COMMERCIAL
En terme d'aptitudes :
A l’issue du cours, l’étudiant sera capable définir la place du droit dans l'entreprise, ses mécanismes essentiels et les fins qu'il poursuit.
L’étudiant pourra justifier d’un démarche réflexive prenant appui sur un socle élémentaire de notions juridiques et choisir une terminologie appropriée et précise, y compris dans ses nuances.
Il pourra identifier des situations juridiques problématiques et proposer des actions de prévention ou de résolution adaptées.
Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie.
Il sera apte à tirer le meilleur parti des ressources qui sont à disposition.
Il saura se documenter sur l’actualité, comprendre et analyser cette documentation.
Il saura faire la preuve de son esprit critique afin de ne pas faire siennes des idées fausses ou en rupture avec son identité.
Il sera apte à exprimer sa pensée de façon construite et rigoureuse.
Il adoptera les conduites appropriées aux situations de groupe et sera capable de justifier les choix posés.
Il veillera à réaliser des synergies entre les différentes matières qui sont enseignées.
En terme de savoir-être :
L’étudiant pourra faire preuve d’esprit critique, de curiosité intellectuelle et de créativité.
Il démontrera des qualités relationnelles et sociales.
Il sera attentif à la proactivité dans la prise de parole en classe.