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Année académique : 2023-2024
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Gestion hôtelière - orientation Management
Volume horaire : 48 périodes
Nombre de crédits : 4
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Fiscalité Code U.E. : GH301
Pondération : 80 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 3 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Droit fiscalVerscheure Céline, 12
FiscalitéVerscheure Céline, 36

Coordonnées du responsable de l'UE :

Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- "Accompagner des audits internes financiers, qualité, environnementaux, de gestion, de son activité, cerner les problèmes | proposer, mettre en oeuvre et assurer le suivi des solutions."
- Etudier et assurer le suivi des dossiers techniques d’investissement dans le respect des contraintes financières et comptables.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité.

- Mettre en place et utiliser les outils de gestion comptable et financière de son entreprise.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Droit fiscal

L’AA Droit fiscal vise à initier les étudiants au système fiscal dans son ensemble ainsi qu’aux éléments importants permettant de faire le choix de sa structure entrepreneuriale (personne physique, société, laquelle?, etc.).

 



2 : Fiscalité

L’AA Fiscalité vise à initier les étudiants aux mécanismes de la TVA. Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l’occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l’importance de l’usage de la législation fiscale et de la recherche documentaire.

Objectifs spécifiques :

Au terme de l’enseignement, l’étudiant sera capable d’appréhender les rouages d’un assujettissement à la TVA. Il sera capable d’appliquer les connaissances théoriques de base, de les transposer et les appliquer les aux cas concrets en remplissant une déclaration TVA. Il sera capable de retrouver des informations dans le Code de la TVA, de faire des liens entre les articles et de l’utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière. Il saura dialoguer, être à l’écoute, évaluer les risques et oser poser des choix tout en gardant un esprit de conciliation.

Contenu :

Après une introduction au système fiscal dans son ensemble (différence entre impôt direct et indirect, structure de l’impôt, etc.), nous aborderons ensuite l’étude de la TVA. Des exercices et simulations permettrons aux étudiants de mettre en pratique la matière ainsi que de se familiariser avec l’usage du code de la TVA.
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Droit fiscal

L'enseignement se fera sur base du syllabus mis à disposition des étudiants, des notes prises au cours, des documents communiqués aux étudiants (articles du CIR/92, articles de doctrine, jurisprudence, etc.) ainsi que des exercices pratiques.



2 : Fiscalité

L'enseignement se fera sur base du syllabus, des notes prises au cours, de documents transmis au étudiants (articles, déclaration TVA, etc.), de cas pratiques pratiques, etc.
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Droit fiscal

Evaluation écrite. L'examen comprendra : QCM, Vrai ou Faux, questions ouvertes et cas pratiques.

2 : Fiscalité

Evaluation écrite. L'examen comprenant QCM, Vrai/Faux, questions ouvertes, cas pratiques.
Pondération A.A. :

1 : Droit fiscal

Examen en janvier (septembre si non validé) sur 20 points.


 

2 : Fiscalité

Examen en janvier (septembre si crédit non validé) : 60 points
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Droit fiscal

2 : Fiscalité
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Droit fiscal

2 : Fiscalité
Sources, références et supports éventuels :

1 : Droit fiscal

  1. A. TIBERGHIEN, Manuel de droit fiscal 2022-2023, Kluwer, Waterloo, 2 tomes, +- 2988 pages


2 : Fiscalité

  1. M. CEULEMANS, Apprendre la TVA, 2019, édipro, Liège, 304 pages.
  2. M. CEULEMANS, Horeca et TVA, 2018, édipro, Liège, 272 pages.
  3. Y. BERNAERTS, TVA - Mode d'emploi et exercices, Larcier, 2021, 327 pages
Pondération U.E. :
80
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).