Objectifs généraux :
Le cours de fiscalité 1 porte sur l'enseignement de l'impôt des sociétés. Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l’occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l’importance de l’usage de la législation fiscale.
Objectifs spécifiques :
Au terme de l’enseignement, l’étudiant sera capable d’expliquer l’ensemble des notions et concepts fiscaux abordés au cours en faisant, le cas échéant, le lien aves ses connaissances comptables. Il sera capable d’appliquer les connaissances théoriques de base, de transposer et appliquer les principes et concepts enseignés aux cas concrets. Il sera capable d’assister efficacement les personnes morales dans leurs prises de décisions de nature fiscale. Il sera capable de manier le code d’impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l’utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière. Il saura dialoguer, être à l’écoute, évaluer les risques et oser poser des choix tout en gardant un esprit de conciliation.
Contenu :
Nous examinerons tout d'abord les critères d'assujettissement à l'impôt des sociétés.
Nous examinerons ensuite les deux premières opérations de l’impôt des sociétés afin de comprendre le passage du bénéfice comptable au bénéfice fiscal.
Des exercices et illustrations permettront aux étudiants de mettre en pratique la matière ainsi que de se familiariser avec l’usage du code d’impôts sur les revenus.