Objectifs généraux :
Le cours de fiscalité 2 poursuit l'enseignement de l'impôt des sociétés commencé au cours de fiscalité 1. Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l’occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l’importance de l’usage de la législation fiscale.
Objectifs spécifiques :
Au terme de l’enseignement, l’étudiant sera capable d’expliquer l’ensemble des notions et concepts fiscaux abordés au cours en faisant, le cas échéant, le lien aves ses connaissances comptables. Il sera capable d’appliquer les connaissances théoriques de base, de transposer et appliquer les principes et concepts enseignés aux cas concrets. Il sera capable d’assister efficacement les personnes morales dans leurs prises de décisions de nature fiscale. Il sera capable de manier le code d’impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l’utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière. Il saura dialoguer, être à l’écoute, évaluer les risques et oser poser des choix tout en gardant un esprit de conciliation.
Contenu :
Nous examinerons tout d'abord les différentes déductions fiscales mises à place à l'impôt des sociétés (opérations 3 et suivantes) afin d'être en mesure de déterminer la base imposable d'une société.
Nous examinerons ensuite les règles applicables en matière de calcul de l'impôt.
Des exercices et illustrations permettront aux étudiants de mettre en pratique la matière ainsi que de se familiariser avec l’usage du code d’impôts sur les revenus.